JEAN CLAUDE DEBEAUNE

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE, ( S.A. )

Présentation de la marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « JEAN CLAUDE DEBEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINOT - France.

La marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE est expirée depuis le 24 mars 1996.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN